Mentions légales

Informations légales :

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Liens hypertextes et cookies :

Le site la plateforme comprend de nombreuses liens hypertextes vers d’autres sites ( partenaires, informations … ). Cependant, la plateforme n’a pas l’opportunité de vérifier la plupart du texte des sites ainsi visités et décline comme ça toute responsabilité donc quand aux risques imminents de contenus illicites. L’utilisateur est averti que durant ses visiteurs sur la plateforme web la plateforme, un ou des cookies sont capables de s’installer automatiquement sur sa bécane par le représentant de son navigateur. Un cookie est un bloc d’informations qui ne permet pas d’identifier l’individu, mais qui sauvegarde des informations relatives à la navigation de celui-ci sur la plateforme web. Le paramétrage du navigateur permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www. Cnil. Fr. L’utilisateur peut cependant façonner le navigateur web de sa bécane afin de refuser l’installation des cookies, sachant que le refus de pose d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout bloquage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies sous ie ou firefox et suivez les instructions suivant votre version.

Propriété intellectuelle :

La plateforme est gérant exclusif de tous les franches de facultés intellectuelle ou possède les franches d’usage sur tous les éléments proposées sur la plateforme web, tant sur la structure que sur les contenus, images, graphismes, logo, icônes, oeuvres, logiciels… toute intégral ou élection partielle du site la plateforme, chimère, modification, rédaction, mise à jour intégral ou élection partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf permission écrite préalable du propriétaire du site, à manque elle sera considérée comme trait d’une ainpillage et susceptible de quête d’après aux convention des objets l. 335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle.

Présentation et fonctionnement :

Est désigné ci-après : utilisateur, tout explorateur se conjuguant et en intégrant la plateforme susnommé : le site. Le site la plateforme regroupe des services, dans l’état, mis à la disposition des professionnels. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester delaunay et montrer véridiction tant revers les autres commerçant qu’envers le gestionnaire de site du site la plateforme. Le site la plateforme est qui paraissent régulièrement par son éditeur. Il s’efforce d’apporter sur la plateforme web la plateforme des informations les plus précises envisageables ( sous réserve de improvements apportées depuis leur publiée ), mais ne saurait certifier l’exactitude, la finitude et les news des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’individu reconnaît appliquer ces informations données ( à trophée affixe, non exhaustives et capables d’évoluer ) sous sa responsabilité exclusive.

Protection des biens et des personnes – gestion des chiffres personnelles :

En france, les informations personnelles sont particulièrement protégées par la législation n° 78-87 du 6 janvier 1978, la législation n° 2004-801 du 6 masse 2004, l’article l. 226-13 du code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995. Le site la plateforme ne collecte des informations personnelles ( au gré de l’article 4 législation n°78-17 du 06 janvier 1978 ) relatives à l’individu que afin de la nécessité d’un petit groupe services suggérer par la plateforme le site. L’utilisateur délivre ces informations en toute pratique de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à leur arrestation. Il est de ce fait précisé à l’individu du site la plateforme l’obligation ou non d’apporter ces informations. Conformément aux convention des objets 38 et suivants de la législation 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux valeurs, tout usager profite d’un droit d’accès, de transformation, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à la plateforme par e-mail ou par écrit exactement signée, accompagnée d’une pousse de la marque d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en clarifiant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyé. Aucune information personnelle de l’individu du site la plateforme n’est publiée à l’insu de l’individu, échangée, transférée, cédée ou en vente sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse de l’achat du site la plateforme et de ses franches autorise à partager les dites informations à l’éventuel propriétaire qui serait à son tour tenu à la même obligation de confit et de modification des chiffres quant à l’individu du site la plateforme. Le site la plateforme est en conformité avec le rgpd. Les bases d’informations sont protégées par les convention de la législation du 1er juillet 2004 combinant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la sauvegarde légal des bases d’informations.